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Le site www.rebelyne.com, hébergé par ONLINE.NET, est la propriété de l’association littéraire « LES EDITIONS REBELYNE », association loi 1901 n° 15785, Editeur n° 2--9165551- SIRET 481 320 901 00012, Code APE 5811 Z

Domiciliation bancaire : La Banque Postale - 54900 Nancy Cedex 9

Siège social : 19 bis rue Gambetta 54230 NEUVES MAISONS- France

Administration : 506 rue Clément de Boulay, 88500 OËLLEVILE - France

mention légale : TVA non applicable Art. 293 B du CGI

Le site est protégé par les droits de Propriété Intellectuelle et conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Notre offre de paiement securise

Plusieurs types de modalité de paiement sont proposés sur le site www.rebelyne.com. Afin d’assurer un règlement en ligne à ses clients, un système de paiement sécurisé de la banque PayPal est disponible sur ce site. Il s’agît d’un procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layers). Ainsi, toutes les données relatives aux commandes sont brouillées et cryptées afin de garantir le maximum de confidentialité lors des transactions. De plus les informations de carte bancaires (n°, date de validité etc..) sont transmises directement à la banque et ne sont ni connues ni communiquées au personnel d’administration de LES EDITIONS REBELYNE.
Il est aussi possible de régler les achats par chèques bancaires en euros, libellés à l’ordre de LES EDITIONS REBELYNE. Dans ce cas, ceux-ci devront être envoyés par courrier accompagnés d’une copie de la commande (à imprimer sur le site www.rebelyne.com) à LES EDITIONS REBELYNE 506, rue Clément de Boulay - 88500 Oëlleville, France.
Après réception de la commande et encaissement du chèque du client, LES EDITIONS REBELYNE procèdera à l'expédition du produit commandé.

Prix / Participation aux frais de traitement et d’expédition

Les prix indiqués sur le site Internet, par mails ou au cours des diverses opérations publicitaires de LES EDITIONS REBELYNE sont donnés sans engagement et sont susceptibles d’être modifiés. Les prix, établis toutes taxes comprises en euros, sont ceux en vigueur au moment de la commande. Si, pour quelque raison que ce soit, un prix erroné vous est indiqué lors de votre commande, seul le prix en vigueur prévaudra ; dans cette hypothèse, vous aurez la faculté d’annuler votre commande. Les prix ne comprennent pas la participation aux frais de traitement et d’expédition sauf mention différente sur le site.
Tout client non établi en France devient importateur en passant une commande à LES EDITIONS REBELYNE. Sont alors à la charge du client les droits de douane, taxes locales, droits d’importation, etc. exigibles ; sommes non prises en compte dans le prix de vente. LES EDITIONS REBELYNE décline toute responsabilité à cet égard et invite le client à s’informer quant aux déclarations, paiements et autres formalités à effectuer dans cette hypothèse.

Les conditions de règlement

En cas d’incident de paiement quel qu’il soit, LES EDITIONS REBELYNE se réserve la possibilité de suspendre les commandes en cours et de refuser d’honorer toute nouvelle commande jusqu’à complet règlement des sommes dues. Le transfert de propriété des produits livrés ou à livrer est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix par le client et ce sans incidence sur le transfert des risques.

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A propos de ces services

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Le site www.rebelyne.com, hébergé par ONLINE.NET, est la propriété de l’association littéraire de

« LES EDITIONS REBELYNE », association loi de 1901 n° 15785 – Editeur n° 2--9165551- SIRET 481 320 901 00012 – Code APE 5811 Z

Domiciliation bancaire : La Banque Postale - 54900 Nancy Cedex 9
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Directeur de Publication du site www.rebelyne.com : Nathalie ROUYER.
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Application
Les présentes conditions s’appliquent exclusivement aux produits vendus sur le site www.rebelyne.com, les mêmes produit vendus sur d'autres sites pouvant faire l’objet de conditions différentes. Elles sont applicables au 10 novembre 2011. Toute commande ainsi que toute fourniture d’un produit de ce site par LES EDITIONS REBELYNE entraîne acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales qui constituent un élément essentiel du contrat et de notre accord de volonté, à vous en tant qu’acheteur et à nous en tant que vendeur.

Les conditions de la prise de commande
Vous pouvez commander les produits directement chez LES EDITIONS REBELYNE, sous réserve de disponibilité. En cas de non-exécution ou d’exécution partielle d’une commande, la responsabilité de LES EDITIONS REBELYNE sera strictement limitée au montant de la commande (au prorata en cas d’inexécution partielle) et ne pourra donner lieu à aucune indemnité supplémentaire. Les données ainsi recueillies par LES EDITIONS REBELYNE (ex : coordonnées du client ; contenu, date et montant de la commande) serviront de preuve des contrats de vente
entre le client et LES EDITIONS REBELYNE et à l’égard de tiers.

Vente à distance
Droit de rétractation. En vertu de l’article L12116 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour retourner, à ses frais, le produit à LES EDITIONS REBELYNE. Le produit, qui devra être retourné accompagné d’une copie de la facture, sera échangé ou remboursé. Le produit retourné ne doit pas avoir subi de dommages : produit complet dans son emballage d’origine et en bon état.

Responsabilité
Les produits de LES EDITIONS REBELYNE sont conformes à la législation française. Aussi, en cas d’importation ou d’utilisation en dehors du territoire français, il revient au client de s’assurer au préalable que ces dernières ne contreviennent pas aux normes locales.